{"id":3932,"date":"2023-08-23T23:44:41","date_gmt":"2023-08-23T21:44:41","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mosquetas.com\/?page_id=3932"},"modified":"2023-08-23T23:48:57","modified_gmt":"2023-08-23T21:48:57","slug":"copyright","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.mosquetas.com\/fr\/copyright\/","title":{"rendered":"Droits d&rsquo;auteur"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"3932\" class=\"elementor elementor-3932 elementor-3928\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-a122cf6 e-flex e-con-boxed wpr-particle-no wpr-jarallax-no wpr-parallax-no wpr-sticky-section-no wpr-equal-height-no e-con e-parent\" data-id=\"a122cf6\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-3a1160e elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"3a1160e\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>Ce site et le mat\u00e9riel qu\u2019il contient constituent des \u0153uvres de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9es par la l\u00e9gislation au titre du droit d\u2019auteur et d\u2019autres lois sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p><p>Sauf indication contraire, tous les droits appartiennent exclusivement \u00e0\u00a0<strong>ITALCHILE SRL<\/strong>.<\/p><p>Aucun \u00e9l\u00e9ment caract\u00e9risant ce site ne peut donc \u00eatre reproduit, par quelque moyen analogique ou num\u00e9rique que ce soit, directement ou indirectement, temporairement ou d\u00e9finitivement, en tout ou en partie, sans l\u2019autorisation \u00e9crite de\u00a0<strong>ITALCHILE SRL<\/strong>, \u00e0 l\u2019exception des reproductions faites pour un usage exclusivement personnel.<\/p><p>Les \u0153uvres dont la source est indiqu\u00e9e sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs respectifs et de leurs ayants droit. Toute reproduction, communication au public, distribution et traduction de ces \u0153uvres sont interdites (cette liste n\u2019est qu\u2019un exemple, puisqu\u2019en tout \u00e9tat de cause il faut se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 toutes les r\u00e8gles en la mati\u00e8re) sans l\u2019autorisation \u00e9crite des propri\u00e9taires respectifs. La reproduction pour usage personnel uniquement est autoris\u00e9e, ainsi que le r\u00e9sum\u00e9, la citation ou la reproduction d\u2019extraits ou de parties de l\u2019\u0153uvre et leur communication au public, si elles sont effectu\u00e9es \u00e0 des fins critiques ou de discussion, dans les limites justifi\u00e9es par ces fins et pour autant qu\u2019elles ne constituent pas une concurrence \u00e0 l\u2019utilisation \u00e9conomique de l\u2019\u0153uvre, sans pr\u00e9judice, en tout cas, de l\u2019obligation de citer l\u2019auteur et sa source.<\/p><p><strong>ITALCHILE SRL<\/strong>\u00a0d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par ses utilisateurs.<\/p><p>Toutes les marques et tous autres signes distinctifs figurant sur le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de\u00a0<strong>ITALCHILE SRL<\/strong>\u00a0ou de leurs propri\u00e9taires respectifs. En particulier, il est interdit d\u2019utiliser, sans le consentement pr\u00e9alable des titulaires des droits, des balises m\u00e9ta et\/ou autres textes cach\u00e9s, constitu\u00e9s de marques ou autres signes distinctifs appartenant \u00e0\u00a0<strong>ITALCHILE SRL<\/strong>\u00a0ou \u00e0 d\u2019autres personnes.<\/p><p><strong>ITALCHILE SRL<\/strong>\u00a0n\u2019entend pas violer les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des tiers. Si, n\u00e9anmoins, une personne estime que ses droits exclusifs ont \u00e9t\u00e9 viol\u00e9s, elle pourra contacter\u00a0<strong>ITALCHILE SRL<\/strong>\u00a0pour obtenir le retrait du mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 ou pour trouver des solutions consensuelles \u00e0 ce probl\u00e8me.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Ce site et le mat\u00e9riel qu\u2019il contient constituent des \u0153uvres de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9es par la l\u00e9gislation au titre du droit d\u2019auteur et d\u2019autres lois sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Sauf indication contraire, tous les droits appartiennent exclusivement \u00e0\u00a0ITALCHILE SRL. Aucun \u00e9l\u00e9ment caract\u00e9risant ce site ne peut donc \u00eatre reproduit, par quelque moyen analogique ou num\u00e9rique que ce soit, directement ou indirectement, temporairement ou d\u00e9finitivement, en tout ou en partie, sans l\u2019autorisation \u00e9crite de\u00a0ITALCHILE SRL, \u00e0 l\u2019exception des reproductions faites pour un usage exclusivement personnel. Les \u0153uvres dont la source est indiqu\u00e9e sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs respectifs et de leurs ayants droit. Toute reproduction, communication au public, distribution et traduction de ces \u0153uvres sont interdites (cette liste n\u2019est qu\u2019un exemple, puisqu\u2019en tout \u00e9tat de cause il faut se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 toutes les r\u00e8gles en la mati\u00e8re) sans l\u2019autorisation \u00e9crite des propri\u00e9taires respectifs. La reproduction pour usage personnel uniquement est autoris\u00e9e, ainsi que le r\u00e9sum\u00e9, la citation ou la reproduction d\u2019extraits ou de parties de l\u2019\u0153uvre et leur communication au public, si elles sont effectu\u00e9es \u00e0 des fins critiques ou de discussion, dans les limites justifi\u00e9es par ces fins et pour autant qu\u2019elles ne constituent pas une concurrence \u00e0 l\u2019utilisation \u00e9conomique de l\u2019\u0153uvre, sans pr\u00e9judice, en tout cas, de l\u2019obligation de citer l\u2019auteur et sa source. ITALCHILE SRL\u00a0d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par ses utilisateurs. Toutes les marques et tous autres signes distinctifs figurant sur le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de\u00a0ITALCHILE SRL\u00a0ou de leurs propri\u00e9taires respectifs. En particulier, il est interdit d\u2019utiliser, sans le consentement pr\u00e9alable des titulaires des droits, des balises m\u00e9ta et\/ou autres textes cach\u00e9s, constitu\u00e9s de marques ou autres signes distinctifs appartenant \u00e0\u00a0ITALCHILE SRL\u00a0ou \u00e0 d\u2019autres personnes. ITALCHILE SRL\u00a0n\u2019entend pas violer les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des tiers. 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